Le fan-art peut-il être commercialisé sur le forum?

[quote="Mumba"]

Elvire a écrit:

pourquoi chercher à aller plus loin et créer des problèmes? Si on entre dans le domaine des interdits et de la légalité, ça n'en finira jamais

que celui ici qui n'a jamais commissionné ou acheté un vêtement une wig ou une paire d'yeux à quelqu'un qui l'aurait fait lui même lève la main

*regarde l'assistance

bah ya pas grand monde

ah, en passant, je vais aller porter plainte contre le directeur de l'ecole et interdire à mon petit frère de vendre des cartes postales qu'il a fait avec ses camarades de classe pour leur kermesse, c'est de l'exploitation de mineurs et du marché black, houuuu, c'est vilain

juste comme ca , rien qu'en vivant votre petite vie tranquille , vous enfreingnez entre 20 et 30 lois diferentes ( paroles de mon oncle avocat qui c'est un jour amusé a compter ! )

juste pour rire :
la loi interdisant l'utilisation de machine a moteur sur les champs elysée a paris , n'a JAMAIS été abrogée !
allez zouuu tous ceux qui y sont passé en voiture en bus ou a moto ! amende !!!

circee a écrit:

juste comme ca , rien qu'en vivant votre petite vie tranquille , vous enfreingnez entre 20 et 30 lois diferentes ( paroles de mon oncle avocat qui c'est un jour amusé a compter ! )

oh ça je n'en doute pas XD (mon dieu, j'ai grillé un stop t'à l'heure, je me suis pas précipité vers un agent de police pour qu'il me moulte, aiiie)

Citation :

juste pour rire :
la loi interdisant l'utilisation de machine a moteur sur les champs elysée a paris , n'a JAMAIS été abrogée !
allez zouuu tous ceux qui y sont passé en voiture en bus ou a moto ! amende !!!

allez, tous à pattes à Paris XD

bon j'ai été demandé a mon oncle ( l'avocat ) comment le marché pourrait etre parfaitement en rêgle , je vous livre sa réponse ca en fera reflechir certains :


sophie,
pour que le marché du forum de ton amie soit en rêgle il faut :
- vendre uniquement des objets d'occasions
- vendre des objets pour lequel la tva a déjà été réglée ( si vous avez pas été taxées a la douane dommage mais pas le droit ! )
-vendre des objets dont le montant est inferieur a 27000 francs sinon il faut le déclarer sur sa feuille d'impot
-ne pas vendre de création personnelle qu'elle qu'elles soient sauf si la personne bénéficie du statut d'artiste ou d'artisan correspondant . ( il n'y a aucune tolérance des impots , ils n'ont jsute pas le temps ; dès la premiere création , même d'une écharpe a 2 euros , tu es hors la loi )

il y a d'autres restrictions mais ce serait vraiment chercher la petite bête , internet et ebay posent des problèmes bien plus grave aux impots pour qu'ils se soucient pour le moment des forums ...

Mademoiselle Chanel disait.....

la copie est l'homage que rend l'honneur au talent.

Mumba, Mais c'est un dialogue de sourds ??? o___O

Citation :

j'comprends pas ce que tu cherches à prouver. Si je comissionne quelqu'un, je ne vais pas aller la balancer qu'elle a fait la copie de tel ou tel vêtement pour lui poser souci. Et je ne vois pas en quoi ça me poserait problème de dire que tel ou tel vêtement je l'ai commissionné. J'ai déjà dit et vanté les merites de personnes qui ont cousu des choses pour moi, à partir d'idées déjà conçus mais néanmoins différentes du modèle de base, et? pourquoi je devrais avoir honte? [/b]

[/quote]

Tout d'abord nous parlions de l'exemple précis d'une tenue que tu aurais vu dans le commerce, que tu n'aurais pas eu la possibilité de te procurer et que tu aurais demander à une couturière de te reproduire. Les gens , relisez les posts d'avant avant de répondre total à côté. Je te parle pas d'ourlets, ni de reprises. Et oui le black, ça existe, je sais. Tout le monde y a touché. Cela dit, quand les gens se refilent les adresses d'un carreleur, ils les refilent à des gens de confiance et brâment pas à tout va que oui, leur cuisine, c'est du black.
Je ne veux rien prouver, je tenter juste d'illustrer l'aspect public et voyant du marché par opposition à l'aspect plus confidentiel d'un mail. Et que finalement ce qu'on fait dans la vraie vie, on peut l'appliquer au net. C'est tout. Mon propos n'était pas d'assécher le marché du black ^^;;

Merci Circée de ses precisions car venant d'un homme de loi c'est certain.

alors si j'ai bien compris :
- pas de copie car c'est du vol , ok là on est tous d'accord.
- pas d'oeuvre unique d'artiste donc car faut aussi etre de la MDA, ok !
- donc vive le marché secondaire sans declaration au registre du commerce jusqu'à concurence de 4116 euros par Année.

Je vois plus trop ou je suis là ?? ben je peux plus rien vendre alors?
ou si puisque je ne fais pas de l'art mais de l'artisanat ! donc forcement j'ai pas de talent et je .. copie un peu??

C'est beau la legislation française ! sont fort pour faire des casiers et nous fourrer dedans de force!

amaeta a écrit:

Merci Circée de ses precisions car venant d'un homme de loi c'est certain.

alors si j'ai bien compris :
- pas de copie car c'est du vol , ok là on est tous d'accord.
- pas d'oeuvre unique d'artiste donc car faut aussi etre de la MDA, ok !
- donc vive le marché secondaire sans declaration au registre du commerce jusqu'à concurence de 4116 euros par Année.

Je vois plus trop ou je suis là ?? ben je peux plus rien vendre alors?
ou si puisque je ne fais pas de l'art mais de l'artisanat ! donc forcement j'ai pas de talent et je .. copie un peu??

C'est beau la legislation française ! sont fort pour faire des casiers et nous fourrer dedans de force!

tu es coutiere déclarée donc tu peux vendre tes créations uniques ou des series que tu fait a bases de patrons payés ou crés par toi ^^ mais je crois qu'il n"y a plus que toi qui rentre dans le cadre légal !

mais si X ou Y veux vendre ses créations personneles ils devraient monter un micro entreprises ^^ et pour le 4000 euros c'est sur une vente ^^ et ca rentre dans les bnc ...donc si tu vend ta voiture 5000 euros , normalement tu re payes au impots ^^

t'es sure que les 4000 euros c'est sur 1 vente ! je comprends pas.
j'ai toujours entendu dire que les gens qui vendaient sur les salons (ou foires) en tant que particuliers pouvaient vendre jusqu'à 20.000 frs (à l'epoque) par année à declarer aux impots bien entendu.

amaeta a écrit:

t'es sure que les 4000 euros c'est sur 1 vente ! je comprends pas.
j'ai toujours entendu dire que les gens qui vendaient sur les salons (ou foires) en tant que particuliers pouvaient vendre jusqu'à 20.000 frs (à l'epoque) par année à declarer aux impots bien entendu.

j'en suis sure c'est sur 1vente ^^
en fait , cette légende est du au fait que cela couterait plus cher au impot d'engager des procedures pour " coincer les particuliers" en fait meme pour 1 euros si c'est fait de tes mains tu n'as pas le droit de le vendre sans crée une micro ( loi de 2001) avant ppour etre un peu dans la loi tu declarait en BNC , mais le legislateur c'est dit que ca rapportait pas assez de sisous , donc ...

oup's ce forum commence a prendre une drole de tournure...
finalement chez Barbie il se pose moin de questions....

dans dix mille Barbie Bazaar de l'epoque, on a pu voir des Barbie avec les copie de robe Titanic ou bien les villain méchant de Disney (et croyez moi, disney ne rigole pas avec les droits....)

reprenez-vous...on est pas non plus sous un régime totalitariste...hé oh!!!...

dans ce cas, toute les personne qui on vendu ou même déposer des article à vendre sont hors la loi....(suis mort de rire)

que les gens qui mettent leurs talents au service d autres personnes continue...

le reste ne nous regarde pas

Coromandel a écrit:

oup's ce forum commence a prendre une drole de tournure...
finalement chez Barbie il se pose moin de questions....

dans dix mille Barbie Bazaar de l'epoque, on a pu voir des Barbie avec les copie de robe Titanic ou bien les villain méchant de Disney (et croyez moi, disney ne rigole pas avec les droits....)

reprenez-vous...on est pas non plus sous un régime totalitariste...hé oh!!!...

dans ce cas, toute les personne qui on vendu ou même déposer des article à vendre sont hors la loi....(suis mort de rire)

que les gens qui mettent leurs talents au service d autres personnes continue...

le reste ne nous regarde pas

merci ^^ je pense la même chose

Ca devient vraiment n'importe quoi là. La cour des martyrs qui se fouette avec des orties. J'en ai rien à battre que les gens fassent de la vente au black sur le forum. Dans 99% des cas c'est du travail amateur, il n'est pas question de faire une regle là-dessus, ni sur les commissions de couture ou de make-up puisque de toute façon je n'aurai jamais la possibilité de vérifier qui est déclaré ou non.
Mais evidemment, y'a personne, le jour où quelqu'un va se retrouver avec une idée volée et revendue, qui ira lui dire "bah, c'est un hommage, reste zen", (ce sera le rôle des modos, et ça ça vous arrange bien).
L'exemple de la photo volée et reprise sur un livre est flagrant, comme démonstration de ce qu'on est capable de sortir dans les grands discours, à l'opposé de ce qu'on dit quand ça arrive réellement.

Je pense que d'un point de vue communautaire, donc au niveau du forum public, il ne faut pas permettre les ventes de tenues copiées de compagnies officielles. Dans le sens: ne pas poster d'annonce du type "je vends une tenue de Tel-Jeu (TM)". Les commissions, c'est de la responsabilité de chacun, ce sont des demandes privées, faites en MP, et le forum n'a pas à mettre son nez dedans car il ne sert que de moyen de communication.

Dans le cas des poupées, et donc du cosplay, je suis plus mitigée car la poupée a été achetée, les accessoires aussi. Ca ne donne pas plus de légitimité à la copie, je suis d'accord. En même temps c'est le même problème que les fanarts en dessin, le cosplay et tout. Je pense à la Gally d'Alexiel. Effectivement c'est le personnage qui est vendeur mais il y a un gros travail d'interprétation et de réalisation (comme on le verrait sur un Edward Elric ou tout autre personnage). Le fait que l'on passe de la 2D à la 3D laisse une espèce de "vide" où chacun est libre d'interpréter, ce qui n'est pas évident. Personnellement j'aurais tendance à laisser faire les ventes de BJD cosplayées sur c'est le personnage qui est vendu avec ses accessoires, et pas juste la poupée nue. J'ai l'impression de dire une connerie mais c'est comme les ventes de fanzines en convention, sauf que c'est de la résine et du tissu.

j'ai déposé il y a de cela dix ans les Barbie astrologie...a chaque petite fille son signe astrologique...
et bien vous voyez que Mattel n'en n'a pas fait cas...puisque le design est protégé mais pas l'idée.
sachez qu il faut huit point de différence pour que l'objet la robe ou autre ne sois pas considéré comme une copie.

anne Laure : la petite phrase de Chanel en ce qui concerne "l'homage" n etait là que pour tempérer un peu le dialogue.