Dans ce sujet :
- Les colis pris en charge par Chronopost
- Où suivre son colis ?
- Numéro inconnu, que faire ?
- Les différents messages de suivi Chronopost
- Facture manquante : montant à déclarer
- Comment dédouaner son colis
- Calcul de la TVA
- Informations utiles et numéros de téléphones
I - Les colis pris en charge par ChronopostChronopost prend en charge tout colis étranger expédié en service express ( hors cas particuliers ou transporteurs privés type DHL , TNT ou UPS ) . Les numéros de suivi express commencent par un E
Si il s'agit d'un envoi normal, consultez ce sujet :
Coliposte, tracking, dédouanement et calcul de la TVAII- Où suivre son colis ? http://www.chronopost.fr/transport-express/livraison-colis
Le numéro de suivi n’apparaît en France qu’à sa sortie du pays expédition, pour suivre votre colis dès son dépôt au bureau de poste de votre expéditeur, référez vous au site postal de son pays d’origine. Sinon utilisez le site de Chronopost. Si vous ne connaissez pas l’adresse du site d’expédition, utilisez le lien ci dessous. Il vous redirigera automatiquement sur le bon site postal.
http://www.track-trace.com/post
III - Numéro inconnu, que faire ? Il arrive qu’une compagnie achète à l’avance ses bordereaux expédition et vous donne un numéro de suivi avant même que le colis ne soit sorti de chez eux. Attendez 24h avant de contacter votre expéditeur.
IV- Les différents messages de suivi ChronopostChronopost détaille toutes les actions effectuées par votre colis. Certains intitulés peuvent sembler obscures cependant.
Pour connaitre la signification des divers Evenements Chronpost, veuillez consulter ce lien V - Réponses aux questions les plus souvent posées concernant le montant à déclarer et la facture à fournir1- "Facture manquante" signifie que le colis est arrêté en douanes en attente d'une déclaration de la valeur du contenu du colis.
2- Le fait que le colis soit marqué en "gift" ne vous évitera pas la douanes. Suivant la dimension et la provenance du colis, ce dernier peut être arrêté pour contrôle.
3-Le montant minimum à partir duquel un colis peut être soumis à un droit de douanes est de 22€
4-Vous êtes responsable des déclarations que vous faites en douanes, fournir une fausse facture avec un montant fictif peut être sujet à des poursuites pénales
5- Déclarer une valeur moindre que la valeur inscrite sur le colis peut entrainer des poursuites pénales ( l'inverse ne pose pas de problèmes )
VI – Dédouanement Chronopost. Si votre colis est bloqué à la douane, et même si il est stipulé sur votre statut "Contact expéditeur en cours", il peut se passer un long laps de temps avant que votre expéditeur ne réponde, la plupart du temps Chronopost fini par envoyer un courrier au destinataire.
Vous pouvez prendre les devants et faire dédouaner vous même votre colis. Il vous faudra donc envoyer une facture Proforma ainsi qu’une attestation sur l’honneur stipulant que vous vous engagez à payer les éventuelles taxes de douanes à la réception de votre colis.
Pas besoin de demander la facture à votre expéditeur. Si il s'agit d'une grosse compagnie, votre demande peut prendre plusieurs jours, voir être ignorée. Même si la compagnie déclare moins que la valeur du colis, il vaut mieux toujours envoyer une facture avec la valeur réelle. Envoyez simplement un document word comme le modèle ci dessous.
(Les documents peuvent être envoyés sous format word ou jpeg léger, attention la douane n'ouvre pas les documents en odt ou pdf !)
Votre facture Proforma doit se présenter sous cette forme :
Adresse de l’expéditeur, adresse personnelle, date, lieu, description détaillée du contenu du colis, valeur dans la devise d’origine (bien préciser l’unité monétaire), frais de port ( notez la mention Frais de port inclus pour éviter de payer une taxe dessus ), valeur total en Euro
L’attestation sur l’honneur peut être incluse dans votre mail de dédouanement :
Je soussigné(e) XXXXX m’engage par le présent mail à m’acquitter des taxes douanières à percevoir, à la livraison de mon colis. Le tout envoyé par mail :
Destinataire : douane.import@chronopost.fr (douane.import@chronopost.fr pour la Guadeloupe, c'est pas le même service de traitement de dossiers )
Objet : Dédouanement colis EG123456789JP
Veuillez trouver ci joint la facture proforma pour le dédouanement du colis EG123456789JP
en provenance du Japon ( des USA, de Chine etc… ).
Je soussigné(e) XXXXX m’engage par le présent mail à m’acquitter des taxes douanières à percevoir, à la livraison de mon colis.
Cordialement
XXXXle 16/2/13: De nouvelles réglementations, plus strictes, concernant les documents à fournir aux douanes ont été mises en place récemment. En plus de la facture Proforma requise, il peut vous être demandé
un relevé de compte bancaire. Ce qui implique que vous ne pourrez plus sous déclarer vos colis sous peine d'une forte amende. Cependant, n'envoyez votre relevé,
QUE si chronopost rejette votre facture proforma et vous réclame d'autres documents.
VI – Calcul de la TVA :Tarifs appliqués en 2011
A - Droits de Douanes = surcote de 4.7% de la valeur douane pour tout objet de nature "Poupée"
0% pour les "Accessoire et partie de Poupée" ( code TARIC 95030029)B - TVA = (valeur du colis et des frais de port x 19.6%)
C – Frais de Dossier ( dont TVA : 3.44%) = 21€
Frais de magasinage = ( si votre colis a été retenu plus d’une semaine vous devrez payer des frais de stockage)
Merci à Boule de Poil pour sa calculatrice en ligne :
http://scripts.et-caetera.org/outils/douanes.php
------------------------------------------------------------Pour toutes questions concernant un problème avec l'acheminement de votre colis qui n'aurait pas été évoqué dans ce sujet, référez vous à ce sujet d'aide : Tracking et dédouanement: Vos questions-----------------------------
Vous trouverez dans le post suivant les numéros de téléphones des agences locales Chronopost.