[Douane] Le sujet qui fache: les taxes à la douane...

bon bas la seule solution que j'ai trouvé pour moi c'est de faire envoyer la Vesuvia sans prendre EMS.... mais franchement ça va me faire flipper... Et je suis même pas sûre que la vendeuse l'accepte :/

Il y a encore beaucoup de zones d'ombre sur cette nouvelle reglementation. Je ne saurais dire depuis combien de temps elle est appliquée mais il y a déjà eu des cas sur MC ( peut être plus que ceux qui ont posté ici ). Il faudrait aussi que je fasse quelques recherches concernant la validité de la déclaration de paiement uniquement via Paypal quand j'aurais un peu plus de motivation.

Les cadeaux peuvent aussi être taxés et je cite la réglementation douanière : "Si vous achetez à l’extérieur de l’Union européenne ou si vous recevez un colis d'un particulier, vous réalisez une opération d'importation de marchandise : dans la plupart des cas,vous aurez à payer en plus des droits de douane.
Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l'assurance et le transport jusqu'à de destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l'Union européenne.

Cette réglementation s’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial. "

C'est moche, mais que peut on y faire. Je vais voir si il existe des dérogations concernant les cadeaux mais je doute.

Par contre Luchan, même coliposte peut être taxé, c'est moins fréquent mais ça arrive ( je ne l'ai eu que 3 fois avec eux et c'est un peu plus long à dédouaner ). Je ne veux pas te faire flipper, hein, mais juste envisager toutes les possibilités. C'est vrai que quand on paie un bras pour une BJD devoir y rajouter l'autre pour la faire sortir des douanes est quelque peu écœurant -.- Courage

Nyhl : oui oui! je sais pour coliposte, mais si seul chronopost demande des relevé de compte et que coliposte continue à demander une facture proformat, c'est quand même plus avantageux même si plus risquer pour perdre un colis :/

Cette histoire de nouvelle réglementation commence a me déprimer sérieusement....
C'est peut-être la seconde fois que j'achète une doll a une compagnie (Toujours en cours de fabrication actuellement), mais si je me chope une douane alors que le colis va être sous déclaré, que ça coûte une seconde bjd.... Ce hobby risque d'être encore plus inaccessible :/

Cette modification m'inquiète,mais avec un peu de recul,je me demande si on ne s'affole pas pour rien.Cela restera de la roulette russe peut-être,au même titre que "on a la douane/on l'a pas ?"

Après,je me demande s'il n'est pas possible de s'arranger comme pour les sous-déclarations,faites en accord avec les compagnies ?

Personnellement, payer la douane ok... Mais alors je veux payer la vraie douane. Nos poupées sont considéré comme des objets de collection. A ce titre, ont devrai être taxé 'que' à 5,5%... ce qui n'est pas le cas je crois. Alors ils veulent se mettre en règle ? Bah ca sera jusqu'au bout !

Papillori, j'ai passé une partie de l'après midi à faire des recherches dans la nomenclature douanière et il est assez compliqué de trouver le bon référencement qui éviterait de payer les droits de douanes. ( Les 4.7% de plus quand on note "Poupée" dans la description du contenu du colis ). Il faudrait déclarer les BJDs en "97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières" pour ne pas l'avoir, mais je ne sais pas si ça passe.

Par contre j'ai beau chercher dans tout les sens, les BJDs ne sont pas des objets de collection au sens bien culturel (type objets pour les musées) qui permettraient de faire baisser le montant de la TVA à 5.5% mais bon, c'est tellement galère de démêler tout ce marasme administratif, j'ai peut être loupé un truc.

Effectivement, ca n'est pas considéré comme des objets de collection selon l'article 98A du code général des impôts... Mais ce ne sont pas des jouets non plus... Pas non plus des œuvres d'art... Ca mérite une bonne recherche tiens

Mais vu le prix, ca peux être considérer comme des objets de luxe pour la Douane, au même titre qu'un sac chanel ? (Par exemple)

nylh a écrit:

Papillori, Il faudrait déclarer les BJDs en "97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières" pour ne pas l'avoir, mais je ne sais pas si ça passe.

Et dans le cas d'une déclaration sur ce code 97.03 ça passerait à 19,6%?
Nan parce que je flippe grave, courant de l'année je compte commander une doll disons très chère qui viendrait par Fedex (donc douane quasi assurée) et que je serais bien tentée de demander aux créatrices de mettre ce code 97.03 plutôt que "doll" sur le colis. (Parce que la douane va me faire très très très mal vu le prix du colis... et que si je peux économier les 4,7% de plus, c'est toujours ça de pris).

Toute cette histoire de douane me stresse et me chagrine. Sans compter que je n'aime pas, mais alors pas du tout l'idée d'envoyer à un service de douane mon relevé de compte... Les mecs ils ont ton nom, ton adresse et en plus des infos super confidentielles sur tes comptes... wouahhh...

Le soucis majeur, c'est que les BJD sont administrativement inexistantes ( même si les créatrices françaises sont de plus en plus nombreuses ) il n'est pas facile de trouver la bonne catégorie, ça n'est en effet pas un jouet, mais pas une statue, c'est pour la collection, mais même des jeune gens peuvent en avoir, pourtant ce sont aussi des œuvres d'art si elles sont customisées... Brefle... c'est compliqué de les faire rentrer dans les cases.

Quand j'aurais enfin reçu le colis que j'attends désespérément, je me demande si je ne vais pas carrément contacter le service information des douanes pour renseignement. Histoire de voir dans quelle catégorie on peut les classer.

Aeris, les objets de collections sont à 0% de Droit de Douanes, mais encore faut-il que les douaniers acceptent cette nomenclature. Il m'est arrivé de déclarer un "Poupée de collection " ( mais je n'avais pas le code TARIC ) et de me voir quand même taxé en "Jouet" à 4.7% Mais je te dirais, qui ne tente rien .... retire le terme "Poupée" parfois j'ai l'impression qu'ils ne lisent pas plus loin.

Je comptais appeler justement lundi.

J'ai que les objets de collection sont à 5,5%

Citation :

III. Sont considérés comme objets de collection les biens suivants, à l'exception des biens neufs :

1° Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours et n'étant pas destinés à avoir cours ;

2° Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.

Papillori, ça serait super si tu pouvais le faire, histoire qu'on soient enfin fixés sur ce point ^^

Je le ferai. J'ai des pauses qui peuvent me le permettre ^^

Mouais, si on lit la citation de papillori, les poupées n'entrent donc pas dans les objets de collection...

Mais bon tu as raison Nylh, qui ne tente rien n'a rien et j'essaierai donc de faire mettre ce code ou au moins de demander aux créatrice de ne pas mettre le terme "poupée" sur le colis (si tenté qu'elle acceptent...).

Voyons ce qu'ils te répondent lundi Papillori, au moins on sera fixés...