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AuteurMessage
AndarielleHime

AndarielleHime


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Age : 38
Localisation : 13
Date d'inscription : 24/10/2007

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyMar 25 Mar 2008 - 18:29

Tant mieux que cette histoire s'est plus ou moin bien terminer ^^, mais bon ca me fais vachement peur vos histoire de droit d'auteur... Heureusement que je ne pose quasiment rien de complemtent personnelle (personnage a moi et autre) a par ma poupettes que je pense que je vais considérablement mieu proteger (et encore plus celle que je fabrique meme si le personnage inspiré n'est pas de moi, c'est moi qui la sculte quand meme)

En tout cas merci pour tte ses infos, je vais bien garder le sujet sur le droit de propriété, ca peut etre utile daisy
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Meïko

Meïko


Nombre de messages : 1228
Age : 41
Date d'inscription : 10/10/2006

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 27 Mar 2008 - 6:33

Juste pour dire qu'il y a un moyen très simple et peu onéreux de protéger vos oeuvres en allant ici : http://www.copyrightfrance.com/
Moi pour 10 €, j'ai pu protéger toutes les publications de mon site Internet pour une durée de 30 ans (j'ai droit à 5 dépôts gratuits par mois) !
En cas de lititge, vous pouvez présenter un constat d'huissier prouvant l'antériorité de votre oeuvre.
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Takuya

Takuya


Nombre de messages : 1588
Age : 42
Localisation : 63
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MessageSujet: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:38

Tout d'abord si ce n'est pas la bonne section pour ma question n'hésitez pas a le déplacer (note pour les admins Smile )

Je me demandais, si on veut customiser une Doll a l'effigie d'un personnage connu et que plus tard on veut la vendre (bien sûr en considérant qu'on l'a méga bien réussie)... est-ce que cela pose problème au niveau des droits d'auteurs?
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Eden

Eden


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:47

Bonne question. Après, tout dépend ou tu veux la vendre. Si c'est dans le cadre d'un forum, comme celui-ci, à mon avis, pas de problème. Après, s'il y a un copyright de déposé (Disney, Star War, tintin, etc), tu peux t'exposer à des droits d'auteur en le vendant sur un site de vente grand public comme e-bay.


Dernière édition par eden le Jeu 24 Avr 2008 - 15:56, édité 1 fois
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Wayness

Wayness


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:49

Bah euh que ce soit ici ou ailleurs il (edit : ou elle ^^; ) s'expose à ce genre de problèmes je pense, même si sur un forum c'est plus 'discret', reste que MC est un forum public, donc bon
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Lucifer
Appelé(e) pour transactions non résolues
Lucifer


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:52

Du moment que tu fais une custo d'un personnage célèbre et que tu la gardes pour toi, pas de problème. Par contre tu n'as normallement pas le droit de la vendre...
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Eden

Eden


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:57

De toute façon, je ne vois pas Disney ou autre venir jeter un oeil sur ce forum.
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X-aël

X-aël


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 15:59

NON, ici ou ailleurs, en France c'est INTERDIT.

Tu peux revendre la poupée en tant que telle (sa marque d'origine) mais pas espérer faire montrer les prix du fait de la réappropriation d'un perso existant et donc sous copyright.
Il s'agit de la préservation de nos droits d'auteur.

Il ne s'agit pas d'un GRAND forum certes, mais c'est quand même une fenêtre publique sur le net.
De plus, ici même il y a des AUTEURS, et nous sommes donc directement touché(e)s par ce sujet de la protection de notre propriété intellectuelle.

Il me semble que ce sujet a déjà été débattu de toute façon...
Merci de ta compréhension (et PS : c'est très mignon ce que tu dessine! Smile )
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Solkeera

Solkeera


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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:00

Je crois qu'on a déjà eu cette discussion (à propos des Minimee, peut-être ? je ne me souviens plus) et si les avis sont partagés parmi les membres quant à ce sujet, au niveau légal ça va poser problème (qui plus est pour une vente.)

De plus c'est interdit explicitement dans les règles du marché, donc quoiqu'il en soit tu ne pourras pas la vendre ici.

Dans les règles du marché il y a écrit:
La contrefaçon est strictement interdite dans le "marché". Je me fiche éperdument que vous vous amusiez à reproduire des modèles (poupées, vêtements) existants, mais vous ne pouvez pas vous servir de ce forum pour les vendre. [...]
Vous ne pouvez pas vendre de cosplays/hommages inspirés de personnages dont les droits n'ont pas été reversés ou dont vous n'avez pas les autorisations des auteurs.

Par contre comme dit Yunae, si tu veux les cosplayer pour ton simple plaisir, j'imagine qu'il n'y a pas de souci...


Dernière édition par Solkeera le Jeu 24 Avr 2008 - 16:03, édité 1 fois
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Takuya

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:02

C'est bien ce que je pensais ^^ merci!





Wayness : oui c'est bien "elle" lol
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Solkeera

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:06

Cela dit il y a peut-être une exception si c'est un personnage d'une oeuvre appartenant au domaine public (genre les contes de Perrault), non ?
*pas assez calée pour savoir*
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X-aël

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:10

Solkee : en fait, il y a la loi sur le déces de l'auteur. Sauf cas rares (où tous les droits auraient été rachetés par les descendants ou une entreprise), 70 ans après la mort de l'auteur, ces créations sont libres de doirts EN FRANCE.

Il faut toujours se renseigner pour les personnages d'autres pays (certains pays comptent 80/100 après la mort de l'auteur).

Par exemple, oui, les personnages de Perrault sont libres de droits, comme le sont d'ailleurs ceux de E.A. Poe! Smile
(est au courant parce qu'elle a un projet d'adaptation d'œuvre...)
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Eden

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:13

Sinon, le mieux est de créer son propres univers, ses propres personnages.
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X-aël

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:14

eden a écrit:
Sinon, le mieux est de créer son propres univers, ses propres personnages.

Héhé, oué sauf que justement ma prochaine poupée vient de chez Poe. ;-)
(hahaaa oué mais quel perso, hein hehe!!!)
Bon je sors, je pars en HS là... (raaaaah vivement que je reçoive ma poupée!!!)
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Takuya

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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 EmptyJeu 24 Avr 2008 - 16:16

C'est sur c'est le plus simple en fait c'est ce que j'ai prévu de faire j'attends juste de recevoir ma blythe toute nue ^^!!!

Mais sinon c'était juste une question comme ça que je me posais ...
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MessageSujet: Re: Question de droits...   Question de droits... - Page 17 Empty

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